CURSUS

2021

Doctorat en droit privé et sciences criminelles, Nantes Université.Thèse : « Famille et fiscalité. Recherche sur la place de la famille en droit fiscal », sous la direction de Madame le Professeur Charlotte GOLDIE-GENICON et de Monsieur le Professeur Raymond LE GUIDEC. Soutenue le 22 juin 2021, mention très honorable avec félicitations du jury, autorisation à publier en l’état et à concourir à des prix de thèse.
Prix de thèse de la Société Française de Finances Publiques 2022.
Prix de thèse Dalloz, publication à la Nouvelle Bibliothèque de thèses de droit privé 2022.
Deuxième prix de thèse de l’Association français des docteurs en droit & LexisNexis – Droit des personnes et de la famille 2023.

2015

Master, Droit privé général, Nantes Université.
Mémoire : « Familles et fiscalité », sous la direction de M. Raymond LE GUIDEC. Soutenance notée
16/20, mention Bien.

2013

Licence, Droit et science politique (mention Droit privé), Nantes Université.

ACTIVITES SCIENTIFIQUES

Rattachement institutionnel : LabLex - Faculté de droit de Brest – Université de Bretagne Occidentale.

Thématiques de recherche :
- Droit fiscal de la famille - Transmission de patrimoine
- Pratique notariale de la fiscalité - Inégalités et justice fiscale

PUBLICATIONS

Manuels :

À paraître : Fiscalité des successions et des libéralités, Ellipses, coll. « Droit notarial » sous la direction du Professeur Raymond LE GUIDEC, printemps 2025

Articles :
En droit fiscal :

2024     « Les familles recomposées et les droits de mutation à titre gratuit », RJPF, octobre 2024, à paraître.

2023     « Valeurs mobilières et droits sociaux - Du sort du report d'imposition des    plus-values en cas de transfert des titres au conjoint survivant par le biais d'une communauté universelle avec clause d'attribution intégrale », Dr. fisc., n° 21, 25 mai  2023, comm. 198
             « Représentation successorale et rappel fiscal : pour une interprétation stricte  de l’article 777 du CGI », JCP N, n°12, 24 mars 2023, p. 40 et s.
             « À la recherche d’une éthique fiscale des transmissions familiales avec réserve d’usufruit », in L’éthique fiscale, (V. BARBE et S. LE NORMAND-CAILLERE  dir.), Editions Legitech., 2023, |LS|à paraître|RS|.

2022    « L’imposition des gains de cession des cryptomonnaies, un régime en construction », Droit & Patrimoine, n°330, décembre 2022, p. 36 et s.
            « Le prélèvement préciputaire est-il soumis au droit de partage ? Regards croisés de trois jugements contradictoires », Droit & Patrimoine, n°327, septembre 2022, p. 12 et s.
            « Solidarité fiscale entre ex-conjoints. Vers un assouplissement du droit à décharge », Solution Notaire Hebdo, n° 8, 10 mars 2022, Éclairage, p. 20 et s.

2021    « Famille et fiscalité. Recherche sur la place de la famille en droit fiscal », Droit de la famille, n° 10, octobre 2021, Positions de thèse, p. 8 et s.

2020    « La responsabilité du notaire face à l’impôt », Les Petites Affiches, n° 113, 5  juin 2020, p. 5 et s.
            « Les obligations du notaire en matière fiscale », in Les influences réciproques entre impôt et responsabilité, Actes du colloque du 6 février 2020, Nantes Université, Droit & Patrimoine, n° 302, mai 2020, p. 32 et s
            « La responsabilité professionnelle du notaire pour manquement à son devoir de conseil en matière fiscale », Defrénois, n° 36, 3 septembre 2020, Questions réponses pratiques, p. 17 et s

.
2018    « L’imposition de l’entreprise familiale », in Les influences réciproques entre impôt et entreprise, Actes du colloque du 27 février 2018, Nantes Université, Journal  des sociétés, n° 163, mai 2018, p. 14 et s.

En droit civil :

2022      « La nullité de l’acte pour insanité d’esprit de son auteur », Droit &  Patrimoine, n° 321, février 2022, p. 12 et s.
              « La servante écarlate de Margaret ATWOOD et le droit de la famille », in Les dystopies et le droit, Actes du colloque des 8 et 9 décembre 2021, Mare et  Martin, coll. « Droit & Littérature », décembre 2022, p. 265 et s.

2021      « Bonne foi et inexécution des baux commerciaux en période de Covid-19 »,  coécrit avec Maître Marie-Armelle NICOLAS, notaire à Orvault, Solution Notaire  Hebdo, septembre 2021, inf. 12, Échos du réseau, p. 15.

COMMUNICATIONS

Colloques, journées d’étude, séminaires et ateliers :

2022     « L’imposition des gains de cession des cryptomonnaies, un régime en construction », colloque Les influences réciproques entre impôt et finance, Nantes Université,17 novembre 2022.
             « Les conséquences fiscales du retrait et de l’exclusion de l’associé », intervenant à l’atelier de droit des affaires de la Chambre des notaires de Loire  Atlantique, 23 septembre 2022.
             « Le début de la thèse et la conciliation avec les enseignements », formateur pour l’École doctorale Bretagne-Loire, 24 janvier 2022.

2021     « La servante écarlate de Margaret ATWOOD et le droit de la famille »,  colloque Les dystopies et le droit, Universités de Lorraine et de Nantes, 8 et 9 décembre 2021.
             « Qu’est-ce qu’une thèse en droit ? », intervenant à la Masterclass 2021 de l’École doctorale Bretagne-Loire, 26 novembre 2021.

2020     « La responsabilité du notaire face à l'impôt », colloque Les influences  réciproques entre impôt et responsabilité, Nantes Université, 6 février 2020.

2018     « L'imposition de l'entreprise familiale », colloque Les influences réciproques entre impôt et entreprise, Nantes Université, 27 février 2018.

RESPONSABILITES SCIENTIFIQUES

Coordination d’événements scientifiques :

2022        Membre du comité scientifique et du comité d’organisation du colloque Les influences réciproques entre impôt et finance, Nantes Université, 17 novembre 2022,  avec Mme Émilie GICQUIAUD, MCF à l’Université d’Angers, |LS|en préparation|RS|.

2022        Membre du comité scientifique de l’atelier de droit des affaires de la Chambre des notaires de Loire Atlantique, Retrait et exclusion de l’associé en cas de conflits, 23 septembre 2022, avec Mme Émilie GICQUIAUD, MCF à l’Université d’Angers.

2020        Membre du comité d’organisation du colloque des doctorants Fragilité du droit, fragilité des droits, Colloque des doctorants, Nantes Université, 15 octobre  2020.

2020        Membre du comité d’organisation et de la Conférence de promotion du doctorat en droit, Nantes Université, 10 février 2020, avec M. Thomas BLANGIS, interviewé sur le forum de l’AFDD, propos recueillis par M. Sylvio QUINCEY.

Responsabilités universitaires :

2022-2024   Comité de sélection des ATER pour la section Droit privé
2023-2024   Responsable de la licence professionnelle Métiers du notariat
2022-2023   Responsable de la clinique juridique de l’Université de Bretagne Occidentale
                     À compter du 1er septembre 2023, Directeur de la licence professionnelle métier du notariat
2020-2021   Membre du pôle Revue de l’Association DROIT & AFFAIRES (thème 2021 : « La dette »).
2019-2021   Coreprésentant des doctorants de l’I.R.D.P.
2019-2021   Coreprésentant des doctorants au sein du Conseil de l’École doctorale DSP.
2018            Coach de l’équipe Nantaise pour le Marathon du Droit, Université de Boulogne-sur-Mer.
2017-2018   Administrateur pour le Projet Voltaire, L.1 Droit.

Correction et jury :

2019-2021  Correcteur de l’épreuve de droit fiscal du CRFPA.
                   Membre de jurys de soutenance de mémoires de Master 2 et de DSN.
2018           Membre du jury du Grand oral, L.3 Droit.  

Participation à concours :

2019 & 2021 & 2024   Membre d’équipe pour la leçon de 24h, Agrégation de droit privé.

ENSEIGNEMENT

Fonctions exercées :

2022-2024 Maître de conférences en droit privé, Université de Bretagne Occidentale
2021-2022 A.T.E.R. (temps partiel sur un an) à la Faculté de Droit Paris 2 Panthéon - Assas.
2020-2021 A.T.E.R. (temps complet sur 6 mois) à la Faculté de Droit de Nantes.
                   Attaché vacataire d’enseignement (6 mois) à la Faculté de Droit – IAE de Nantes.
2019-2020 A.T.E.R. (temps complet sur 6 mois) à la Faculté de Droit de Nantes.
                   Attaché vacataire d’enseignement (6 mois) à la Faculté de Droit – IAE de Nantes.
2018-2019 Attaché vacataire d’enseignement (1 an) aux Facultés de Droit de Nantes et d’Angers – IUT d’Angers.
2015-2018 Doctorant contractuel avec activité complémentaire d’enseignement à la Faculté de Droit de Nantes.

Matières enseignées :

- Introduction au droit privé et droit des personnes
- Droit de la famille
- Droit des régimes matrimoniaux
- Droit des successions & des libéralités
- Droit des contrats
- Droit des contrats spéciaux
- Droit commun des sociétés
- Droit spécial des sociétés
- Droit fiscal général
- Droit fiscal spécial (notarial, de la famille, du marché de l’art, du patrimoine, des entreprises)

Charges d’enseignement :

Faculté de Droit de Brest :
- CM « Droit de la famille » - L.1 Droit – 30h (Depuis 2 an).
- CM « Droit des régimes matrimoniaux » - M.1 Droit privé fondamental - 28h30 (Depuis 2 an).
- CM « Droit des successions & des libéralités » - M.1 Droit - 28h30 (Depuis 1 an).
- CM « Droit des régimes matrimoniaux » - L.3 Métiers du notariat - 30h (Pendant 1 an).
- CM « Droit des successions et des libéralités » - L.3 Métiers du notariat - 30h (Depuis 1 an).
- CM « Fiscalité du patrimoine » - M.2 Droit privé fondamental - 15h (Depuis 2 an).
- CM « Fiscalité de l’entreprise » - M.2 Droit privé fondamental - 15h (Depuis 2 an).
- CM « Droit fiscal général » - L.3 Droit – 27h (Depuis 1 an).
- CM « Mesures de protection judiciaire et conventionnelle des majeurs » - M.2 Droit des personnes vulnérables - 15h (Pendant un an).
 Faculté de Droit de Nantes & Pôle de la Roche-sur-Yon :
- TD « Introduction au droit privé et droit des personnes » - L.1 Droit - 90h (durant 4 ans) - Équipe du Pr. Petra HAMMJE puis de Mme Anne-Sophie LEBRET.
- TD « Droit de la famille » - L.1 Droit - 54h (durant 2 ans) - Équipe du Pr. Charlotte GOLDIE-GENICON puis de M. Pierre ROUSSEAU.
- TD « Droit des contrats » - L.3 Droit parcours Assistant juridique - 18h (durant 1 an) - Équipe de Mme Fanny GARCIA.
- TD « Droit des contrats spéciaux » - L.3 Droit - 18h (durant 1 an) - Équipe de Mme Dominique GARREAU
- TD « Droit fiscal (IR/TVA) » - L.3 Droit - 36 h (durant 3 ans) - Équipe de Me André LEFEUVRE puis de Mme Catherine EUDE-GUIAS.
- CM « Fiscalité » - L.3 Droit parcours Assistant juridique - 24h (durant 3 ans).
- CM « Fiscalité notariale approfondie » - M.2 Droit notarial - 8h (durant 2 ans).
- CM en ligne « Fiscalité du marché de l’art » - DU Droit de l’art et de la culture - 10h (depuis 3 ans).
Institut d’Économie et de Management de Nantes :
- CM & TD « Droit des contrats » - L.2 Économie gestion parcours Comptabilité contrôle – 12h+12h (durant 1 an).
Faculté de Droit d’Angers :
- CM « Droit fiscal des affaires (TVA) » - M.1 Droit des affaires - 12h (durant 1 an) en partage avec Mme
Sophie LAMBERT-WIBER.
Institut universitaire et technologique d’Angers :
- TD « Fiscalité des personnes morales (BIC/IS) » - D.U.T. G.E.A. 2e - 36h (durant 1 an).
Faculté de Droit de Paris 2 Panthéon-Assas :
- TD « Droit commun des sociétés - L.3 Droit » - 30h (durant 1 an) - Équipe du Pr. Caroline COUPET.
- TD « Droit spécial des sociétés - L.3 Droit » - 30h (durant 1 an) - Équipe du Pr. Caroline COUPET.
- TD « Droit fiscal - L.3 Droit » - 30h (durant 1 an) - Équipe du Pr. Martin COLLET.

EXPERIENCES PROFESSIONNELLES EXTRA-UNIVERSITAIRES

2015

Juriste assistant chargé de recherches et rédaction de conclusions en droit civil et droit des affaires. SCP d’avocats PALLIER-BARDOUL (2 mois)  

2010 à 2013

Juriste stagiaire chargé de l’ouverture des dossiers, de la rédaction des compromis et des dévolutions successorales. Office notarial NICOLAS et Office notarial BAGET CIRMAN TESSIER (4 x 1 mois)

APTITUDES LINGUISTIQUES & INFORMATIQUES

Langues :
- Anglais : B1
- Russe : A2
Informatique :
- Pack Office
- Bases de données juridiques : Lexis360, Dalloz, Lamyline, Lextenso, Francis Lefebvre