Projets en cours de réalisation ou récemment terminés

Projet ANR ESQA, L'employabilité sanitaire en questions et en actions

Projet coordonné par M. Del Sol et J. Dirringer

Le projet mobilise 5 équipes de recherche (IODE/UMR/CNRS, GREDEG/UMR/CNRS, CEPN/UMR/CNRS, DYSOLAB et LABERS).

La participation du Labers s'inscrit dans le WP 1 en tant que co-responsable "Les offres de services : construction, contenu, déploiement, acteurs".

Durée 4 ans.

La plateformisation du Dossier médical partagé : trajectoires de réformes et coordinations en pratiques (2018-2023) – CLUE DMP

Préparée depuis 2018, la version du Dossier médical partagé (DMP) qui sera lancée en janvier 2022 repose sur des automatismes inédits d’ouverture et sur une architecture technique contenant une vision d’ensemble de l’ordonnancement des acteurs du numérique en santé. Inscrit pour les usagers dans un Espace numérique de santé (Ens) et adossé pour les professionnels à un Bouquet de services (Bsp), le DMP 2022 sera un dispositif plateformisé. Un effet de levier est politiquement attendu de cette plateformisation, qui dépasse la réponse aux difficultés ayant fait obstacle depuis 2004 à l’entrée du DMP dans le quotidien des pratiques de santé. Le projet de 24 mois table sur ce contexte de renaissance du DMP pour offrir un premier paysage raisonné de ses usages comme autant de pratiques spécifiant l’effet de levier attendu. L’objectif est double. Dans une optique d’analyse des politiques publiques, il s’agit de donner une intelligibilité au référentiel réformateur qui vise à refondre le système de santé par le numérique. Dans une optique de Science and technology studies, il s’agit de sonder les incidences de la version plateforme du DMP sur les coordinations en pratiques entre usagers et professionnels ; entre ces professionnels. Le projet se déploie sur 3 volets et 12 chantiers, positionnés comme autant de points d’observation sur une infrastructure-frontière.

Durée  : 24 mois

Responsable scientifique : Marielle POUSSOU-PLESSE

Laboratoire responsable de la recherche : Laboratoire interdisciplinaire de recherches « Sociétés, Sensibilités, Soin » - LIR3S (CNRS - UMR 7366 ; Université de Bourgogne), labortaoires partenaires, LABERS université de Brest et LISE CNAM.

Je serai chargé d’un axe sur l’analyse de pratiques entre les professionnels notamment médecins du travail, médecins conseils et assurance maladie volet 3.

Recherche Interventionnelle sur le suivi post-professionnel des cancers dans le Finistère. RISPop29

Projet financé par l'INCA

En 1993 a été créé un dispositif de suivi post-professionnel des salariés exposés à certaines substances cancérigènes. Il s’agissait de permettre aux salariés inactifs (retraités ou demandeur d’emploi) de pouvoir bénéficier d’un suivi post-professionnel permettant un accompagnement médical et médico-social de qualité, incluant le dépistage précoce de toute apparition d’une affection (voir l’arrêté du 28 février 1995 – code de la Sécurité sociale — listant les affections et les examens et le rapport d’audition d’avril 2010, complété par l’arrêté du 6 décembre 2011).

Le suivi post-professionnel s’appuie en théorie sur une mémoire (traçabilité) institutionnelle des expositions. Or, bien souvent celle-ci n’existe pas ou à de rares exceptions près. Ce dispositif requiert une participation active des premiers intéressés, à savoir les salariés exposés. Pour pouvoir bénéficier d’un tel suivi, le salarié doit en effet effectuer une démarche auprès de son ancien employeur pour qu’il lui délivre une attestation d’exposition ou auprès du médecin du travail. Si l’entreprise n’existe plus, ce sont les caisses primaires d’assurance maladie, dans le cadre d’une enquête, qui pourront élaborer l’attestation et accorder le suivi. Les travaux de recherche sur le dispositif de suivi post professionnel sont peu nombreux. Le présent projet propose d’analyser dans une première étape, le fonctionnement du dispositif de suivi post professionnel dès l’information donnée par les services de santé au travail interentreprises à la réalisation concrète du suivi par des médecins généralistes. Dans un second temps, il s’agira de construire au niveau du territoire un nouveau protocole de suivi en tenant compte du travail de diagnostic partagé. Le travail en partant de plusieurs études réalisées dans le département du Finistère, le projet portera notamment sur les hémopathies, les cancers des poumons, de la vessie, les cancers dus aux risques ionisants (liste loi Morin 2010).

Trois niveaux d’analyse seront privilégiés : territorial, organisationnel et individuel. Pour chacun de niveaux, nous développons des hypothèses. Ainsi au niveau du territoire, l’offre de soins est inégalement distribuée sur le territoire Finistérien et les centres d’activités économiques également. Ainsi la distance spatiale peut jouer un rôle dans l’adhésion au dispositif de suivi. Pour la dimension organisationnelle, le dispositif de suivi post professionnel repose sur l’initiative du salarié. Pour ce faire, a minima cela exige une information préalable. Depuis 2011, il existe la possibilité pour les services de santé au travail interprofessionnel d’organiser de visites de pré retraite. La récente modification législative du 29 mars 2018 confirme notamment ces visites pour les salariés ayant été exposés aux agents ou procédés cancérigènes. Comment cette visite est-elle organisée ? Et dans quelle mesure le mode d’organisation affecte l’intention d’adhérer au dispositif de suivi post professionnel ? On peut émettre l’hypothèse selon laquelle cette hétérogénéité de l’organisation des soins a un caractère dissuasif pour des individus concernés dans la mesure où, même s’ils souhaitent engager les démarches de suivi post-professionnel, ils ne savent pas clairement quoi faire ni à qui s’adresser.

Toutefois, ces premières analyses seront complétées par un diagnostic auprès de médecin généralistes pour comprendre de manière plus détaillée la sous-utilisation du dispositif.

Notre dernier niveau d’analyse se situe au niveau de l’individu. Cependant, nous le pensons avant tout comme un être social et nous explorerons plusieurs facteurs pouvant expliquer son adhésion ou pas au dispositif. Des mécanismes de défense peuvent émerger aboutissant à atténuer ou minimiser les effets des expositions, en outre, se lancer dans un processus de reconnaissance du statut de victime n’est pas une démarche simple et allant de soi pour les intéressés, poser de questions sur les conditions de travail peut entrer en conflit avec l’image et les valeurs que les individus ont intériorisés à propos de leur travail, enfin, la question de la méconnaissance – socialement construite — de conditions de travail peut également expliquer la position des anciens salariés.

La méthodologie qualitative mobilise des observations, de vagues d’entretiens, analyse documentaire, exploitation des données et analyse quantitative des données qualitatives.

La phase d’implantation du nouveau dispositif passera par un travail d’homogénéisation des protocoles et procédures d’information et de suivi, la mise en place du nouveau dispositif suppose également qu’il y ait une centralisation de l’information permettant de rétroagir à partir d’un système d’information local, enfin, un tel dispositif ne peut se passer de la participation des intéressés et de savoirs expérientiels en la matière. Une période d’évaluation et d’ajustements est également prévue avant le déploiement total sur la base des indicateurs préalablement construits.

Durée : 4 ans

Coordination et responsabilité scientifique : Jorge Munoz Labers, Post-doctorant, Olivier Crasset

Voir le site dédié ici

Exploration des conditions du passage au numérique des Monnaies Locales Complémentaires et Citoyennes (MLCC) : le cas des projets bretons

Ce projet a pour objectif d'identifier et d'analyser des controverses (sociologiques, économiques et écologiques) ou les tensions auxquelles donnent lieu la question de leur évolution ou pas vers le numérique. Quelles sont les raisons du passage - ou du non passage - au numérique les manières dont les porteurs de projet perçoivent l'intérêt ou non d'un tel recours ? Est-ce un outil nécessaire à la survie des Monnaies Locales et Complémentaires ? un moyen pour ces projets d'atteindre une masse critique d'usage suffisante pour viser un impact économique local ? Peut-il être pour ces expériences locales un outil de « (re)-territorialisation » en favorisant un ancrage local d'une économie sociale et durable dans un projet politique globale de transition écologique ? Ou, au contraire, parce qu'elles ont une envergure qui se veut d'abord locale et territorialisée, y a-t-il une réticence à l'évolution vers les outils numériques ? Ces freins sont-il liés aux outils numériques, à la monnaie, aux valeurs ?

À partir de l'analyse empirique des trajectoires des projets bretons de monnaies locales complémentaires et citoyennes, nous cherchons à explorer comment ces monnaies locales complémentaires expérimentent « en tension » dans les territoires, par l'apprentissage des différentes parties prenantes (entreprises, associations, collectivités locales), l'émergence de nouvelles organisations citoyennes socialement innovantes, qui viennent nourrir la réflexion sur les Communs.

Partenariat Labers et Lego

Les arrêts de travail dans le Finistère. Une étude sociologique sur les processus de constructions de l’arrêt de travail

Contexte et constats

Les CPAM s’inscrivent dans une politique nationale de gestion de l’assurance maladie, la question des dépenses étant centrale depuis plusieurs années. Il s’agit dans cette perspective de tendre vers une maîtrise des soins au moindre coût. Les CPAM font l’objet d’un suivi par la CNAMTS à partir d’un certain nombre d’indicateurs parmi lesquels les arrêts de travail. Globalement, la région Bretagne connaît davantage d’arrêts de travail que le reste de la France en nombre et en durée. Parmi les départements bretons, le Finistère est celui où les arrêts en durée et en nombre sont les plus importants.

Un tissu économique spécifique… Mais qui n’explique pas tout

L’économie bretonne se caractérise par des secteurs connus pour leur pénibilité et leur instabilité d’emploi (agroalimentaire, tourisme), il est hautement probable que le tissu industriel explique en partie le phénomène. Cependant, l’explication reste insuffisante puisqu’il s’étend au secteur tertiaire. Autrement dit, le phénomène ne s’explique pas uniquement par le secteur d’activité ou par la forme d’organisation du travail. Il est fort probable qu’il faille rechercher les explications du côté des transformations que ces organisations connaissent.

Néanmoins, l’arrêt de travail ne peut se limiter aux formes contraintes résultant de l’organisation du travail.

Un phénomène à situer dans une configuration précise

L’arrêt de travail ne peut se comprendre sans se référer à un contexte précis. Dans le cas de la France et notamment de la demande de la CPAM 29, on ne peut faire abstraction des éléments suivants :

La place des prescripteurs, à savoir les médecins : en effet, on ne peut éluder la question du rapport que les médecins entretiennent avec leurs patients et la définition qu’ils ont de l’arrêt de travail. Par ailleurs, ces médecins s’inscrivent dans un « réseau » de relations avec d’autres médecins (spécialistes) avec lesquelles ils développent de relations plus au moins symétriques. Il est important dans le projet d’étude de bien cerner l’arrêt de travail à partir de la fonction et du rôle de prescripteur. La question sous-jacente est la manière dont les médecins s’approprient la fonction de l’arrêt de travail et quel sens lui confèrent-ils.

L’attitude et le parcours des assurés sociaux : l’arrêt de travail est « octroyé » à un (e) assuré (e) social (e). Par conséquent, le projet d’étude ne peut faire l’économie d’une analyse des raisons ayant conduit les assurés à demander un arrêt de travail. De même, de caractéristiques et de sa situation en termes de couverture sociale (question du non-recours par exemple, de délai de demande d’arrêts, etc.).

 Les arrêts de travail s’inscrivent dans un univers politico-administratif : l’existence des arrêts de travail évolue dans un contexte organisationnel et administratif spécifique. La fonction et le rôle de la CPAM et du service du contrôle médical ne peuvent être écartés pour comprendre le phénomène en question. Ces deux organismes ont mis en place une palette de dispositifs pour « suivre » les arrêts, pour contrôler les usages, pour lutter contre la fraude, etc. Par conséquent, il convient d’inscrire le projet dans les politiques nationales et locales de suivi de maîtrise de dépenses.

Ces éléments alimentent l’idée que l’arrêt de travail résulte d’un processus de « construction sociale » qu’il convient de comprendre. Il ne s’agit pas d’une réalité « objective » facilement mesurable car il résulte de l’intervention d’une série d’acteurs et d’un cadre administratif spécifique. Par construction sociale, on attire l’attention sur le fait que l’arrêt de travail existe à l’issue d’un processus qu’il convient de cerner et dont il faut comprendre les mécanismes. Dans quelle mesure les conditions de travail des assurés sociaux expliquent-elles les demandes d’arrêt de travail ? Comment celles-ci sont-elles négociées entre médecins et assurés ? Par ailleurs, comment ces arrêts sont-ils traités par la CPAM ? S’agit-il de seuls critères rentrant en compte dans la construction de l’arrêt de travail ?

Durée de l’étude : 12 mois

Pour écouter une émission radio sur l'étude : cliquer ici

Pour télécharger le rapport cliquer ici

Coordination et réalisation : Gabrielle Lecomte-Ménahès, Ingénieure de Recherche LABERS et Jorge Munoz Maître de conférences en sociologie LABERS resposamble scientifique. Avec la collaboration de Delphine Briens CPAM Finistère stastiticienne, Hervé Guyon Maître de conférences en psychologie et stasticien AMURE et Marie-Audrey Sonzia-Teutsong Ater docteur en démographie LABERS

Titre du projet : Travailler dans le secteur nucléaire militaire. Étude exploratoire de parcours dans le cadre du dispositif de suivi post-professionnel- TNPpost-professionnel

Les modalités d’organisation et de réalisation du projet articulent une démarche exploratoire qualitative, une démarche de recensement des personnes exposées, la participation d’un collectif de victimes et l’organisation d’une journée d’études.

Par ailleurs, le projet a bénéficié d’une enquête exploratoire au cours de laquelle 3 entretiens collectifs ont été réalisés afin de mieux cerner l’univers du travail des salariés du nucléaire militaire. Cette stratégie a permis d’évaluer la faisabilité, de prendre déjà les premiers contacts avec des anciens salariés, d’identifier les acteurs concernés, de nouer de relation avec d’autres démarches similaires (Giscop93) et d’effectuer un premier recensement de la littérature (voir annexe).

Dans cette optique, seront réalisés (voir plus bas le détail) des entretiens collectifs et individuels, un recensement de la population concernée et notamment une journée d’étude pour diffusion et échanges sur les résultats.

L’analyse des expositions des salariés du secteur nucléaire a été étudiée pour l’essentiel dans le secteur civil. Notre projet vise à s’intéresser aux anciens salariés de l’Île Longue ayant travaillé dans le secteur militaire (maintenance et assemblage de missiles). Le projet exploratoire d’analyse d’un dispositif de suivi post-professionnel poursuit trois objectifs. Le premier de pouvoir connaître les conditions d’expositions des anciens salariés de l’Île Longue de Brest, le second objectif s’intéresse aux effets et au vécu des bénéficiaires ou pas du dispositif et enfin le troisième objectif souhaite entamer un travail de recensement des personnes ayant été exposés aux radiations avec la collaboration du collectif des Irradiés de l’Île Longue et la fondation Henri Pézerat. Ce travail bénéficiera des échanges et de l’expertise du Giscop93 en la matière afin de mieux cerner l’activité de travail et les conditions d’expositions et de reconnaissance de maladies professionnelles. L’ensemble de données récoltées, fera l’objet d’un examen sur le plan juridique pour examiner les règles en application dans de telles circonstances.

The analysis of the exposures of the employees of the nuclear sector was studied for the main part in the civil sector. Our project aims at being interested in the former (old) employees of the Ile Longue having worked in the military sector (maintenance and assembly of missiles). The exploratory project of analysis of a « suivi post-professional » follow-up pursues three objectives. The first one to be able to know the conditions of exposures of the old employees of the Ile Longue of Brest, The second objective is interested in the effects and in the real-life experience of the beneficiaries or not, Finally the third objective wishes to begin (affect) a work of census (inventory) of the people having been exposed (explained) to the radiations with the cooperation of the collective of the Irradiated of the Ile longue and the Henri Pézerat foundation.

This work will benefit from exchanges and from the expertise of Giscop93 on the subject to encircle better the working activity and the conditions of exposures and care of professional diseases.

The data set collected, will be the object of an examination on the legal plan to examine rules in application in such circumstances.

Mots-clés thématiques : nucléaire, militaire, risque, travail et post-professionnel

Coordination scientifique : Jorge MUNOZ

Chercheurs et/ou équipes participant au projet : DURAND-MOREAU Quentin, médecine, médecin du travail, CHU de Brest, LABERS EA 3149, HABLOT Cécile, Maître de conférences en Droit, CRDP EA 3881, UBO Brest, DAUBAS-LETOURNEUX Véronique, professeur EHESP, UMR 1085 IRSET, DELAMOTTE Julien, Docteur en droit, CNRS/UMR 6297 Droit et changement social, élève avocat, GHIS MALFILATRE Marie sociologue, CEMS/CNRS 8178 EHESS, Ater sciences Po Grenoble, MARCHAND Anne, sociologue, IDHES (UMR 8533) Université d’Evry/Lames Université de Marseille.

Interview Espaces des sciences

Articles de presse : Ouest-France, Télégramme  La Croix

Voir un reportage de TV 5 : cliquer ici

Durée 24 mois

Pour consulter le rapport cliquer ici

Les mises à l’épreuve de l’Engagement au travail : analyse de deux situations de travail

Il n’est plus nécessaire d’attirer l’attention sur le développement des outils numériques au travail tant le bouleversement dû à l’usage de ces outils a été important. Si l’on prend simplement l’exemple de l’introduction de l’ordinateur, l’ensemble des catégories socioprofessionnelles est concerné par ce phénomène, certes à des degrés différents, mais aucune catégorie n’y échappe (Dares, 2013). Parmi les professionnels les plus touchés par ce phénomène, mentionnons les cadres et les ingénieurs. Selon les enquêtes, ces populations, non seulement emploient dans leur quotidien l’informatique, mais elles se caractérisent aussi par un suréquipement numérique. Ainsi les métiers occupant des postes hiérarchiques élevés sont particulièrement concernés par le développement du numérique.

Dans ces métiers, on trouve plus particulièrement l’ensemble de « métiers du numérique » qui sont doublement impliqués par le développement des nouvelles technologies. D’une part, ils sont parfois non seulement les premiers utilisateurs de ces dispositifs, mais également leurs concepteurs, et d’autre part, ils occupent de fonctions exigeant un engagement au travail important. À ce titre, cette population est particulièrement concernée par les usages (professionnels et privés) de ces outils dans un contexte de forte demande d’engagement au travail. Par ailleurs, les formes de travail et notamment d’emploi connaissent des évolutions considérables particulièrement grâce (ou à cause ?) de l’introduction des outils de travail sous forme numérique. En effet, l’apparition de ces nouvelles techniques s’accompagne également de l’émergence des « indépendants » ou de nouvelles formes de rapports au travail (Lallement, 2015). Les débats autour de l’introduction de plateformes de services ou de ce que l’on nomme l’ubérisation questionnent les modèles de la société salariale.

Ce projet s’inscrit dans le prolongement des projets déjà menés dans le domaine du travail (LeDuc et Munoz, 2015, Munoz, 2015). Le document se focalise sur un triptyque caractérisant le rapport à l’activité de travail autour de l’engagement, le plaisir et la passion au travail.

Le projet met en œuvre une démarche comparative et qualitative en proposant d’examiner ces dimensions auprès d’une « population classique » mais peu étudiée (les salariés des métiers du numérique) et une population aux statuts d’emploi indépendants (les autoentrepreneurs, indépendants des métiers du numérique).

Durée 10 mois

Coordination et réalisation : Karine Roudaut Ingénieure de Recherche LABERS et Jorge Munoz Maître de conférences LABERS

Anciens projets de recherche

Projet labellisé MSHB responsable MUÑOZ Jorge « : Les Agences Régionales de Santé : une nouvelle forme organisationnelle pour une nouvelle forme de régulation politique ? Etude exploratoire ». Avec Jourdain A. Ehesp, Michel H. Ehesp, Cormier M. Rennes 1, Lemoigne M. Doat M. et Hudebine H. UBO. Durée 2 ans (fin 2013).

Projet ANR Alter-Pro « Partages des espaces habités : vers des formes alternatives de propriété ». Programme Espaces et territoire édition 2010 N° ANR-10-ESVS-012-02. Responsable et coordination Denèfle S. MSH Tours, (comité de pilotage Roux N. Ars UBO, Lerousseau N. et Manson C.). Participation sur la thématique des coopératives. (terminé).

Projet MSHB « Les notions médico-légales du droit social » (responsable Marion Del Sol Pr Droit Rennes 1). Projet de recherche interdisciplinaire (juristes, sociologues et médecins du travail) sur la pratique médico-légale en droit social. Durée prévue 3 ans. Je coordonne la partie sociologique (observation, entretiens et questionnaires auprès des médecins du travail). (en cours).

Projet Socio-Agripest financé par l’appel APR ANSES 2012 coordonné par Nathalie Jas Ritme Inra. Durée 3 ans. Chargé de l’axe 2 « Production des savoirs institutionnels » avec Jean-Noël Jouzel CSO/CNRS.

MUÑOZ J. (Responsable du projet) avec DUMAS M. DOUGUET F., FAHMI Y. et RAYMOND A. 2010, « Accompagnement managérial des processus d’appropriation des outils de gestion par les équipes de professionnels et en lien avec les démarches qualité », Étude menée pour le compte de l’Haute Autorité de la Santé. 111 p.

Sous la Dir. De DOUGUET F. et MUNOZ J. (Coll. D. Leboul) « Post-enquête : conditions de travail à l’hôpital : Les effets de l’accréditation et des mesures d’amélioration sur la qualité des soins sur l’activité des personnels soignants » Étude menée pour le compte de la DREES durée 14 mois. Publication dans la série « Documents de travail : série étude » de la DREES 2005.

Dir. GUIOL P. (CRAPE/CNRS) et MUÑOZ J. (ARS/UBO), « Management et santé de salariés » 2006 Enquête financée par le Ministère de la recherche » 220 p.

MUÑOZ J,. (Sous la Dir) Assistants A. RAYMOND et D. BERTRAND, Janvier 2007, « Post-enquête : conditions de travail à l’hôpital exploitation statistique des données : les effets de l’accréditation», Document de travail, Collection Série études statistique, N° 112 Étude menée pour le compte de la DREES, 105 p. Publié dans la série études et statistique de la DREES.

GUIOL P. Dir. (CRAPE/CNRS) et MUÑOZ J 2006, « Management et santé de salariés » 2006 Enquête financée par le Ministère de la recherche » (ARS/UBO), 220 p.

BOUTET A., DONDEYNE C., LECONTE P., MUÑOZ J, TREMENBERT J. et JULLIEN N., 2007, « Panorama des usages TIC en France » enquête menée pour le compte de l’Observatoire des métiers de télécoms. En collaboration ARS/Marsouin, , mai 2007, 109 p.

MUÑOZ J. et PENVEN A.2007, « Gouvernance territoriale de l’économie sociale Politiques d’appui à l’économie sociale en région et impact local pour un développement solidaire ». Innovation sociale et le développement en économie sociale et solidaire délégation interministérielle à l’expérimentation sociale et l’économie sociale. Pour le ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement. Rapport mené conjointement avec le Collège Coopératif en Bretagne. Jorge Muñoz et Alain Penven, novembre 2007, 138 p.