Propriété littéraire et artistique : droits et obligations des utilisateurs d’IA générative

Le
À 13h00
BU du Bouguen
IA enquête juridique

Image générée par IA (Adobe Firefly, 2025)

Une des caractéristiques définissant l’intelligence artificielle se trouve dans la génération de « sorties » (prédictions, du contenu, des recommandations ou des décisions) à partir d’entrées. À l’aulne du droit d’auteur, il est nécessaire de se questionner sur la qualification juridique de ses sorties, des possibilités offertes au rédacteur du prompt mais aussi de ses obligations. Si la conception française de l’œuvre comme le reflet de la personnalité de son auteur semble écarter un contenu totalement « généré », le degré d’intervention de l’IA dans sa réalisation laisse place à plusieurs cas auxquels le droit ne donne pas encore de réponses claires. De plus, le réalisme des contenus générés et la confusion qu’il entraine tend à obliger les utilisateurs à une obligation de transparence.

Atelier proposé par : 
  • Victor Jourdren, doctorant au Centre de recherche Droits et perspectives du Droit (CRDP), Université de Lille, sujet de thèse : « les enjeux juridiques des acteurs de la chaîne de valeur de l'intelligence artificielle »
En pratique : 
  • Jeudi 20 mars de 13h à 14h
  • Salle de formation de la BU du Bouguen
  • Ouvert à la communauté universitaire (20 places) 

Cet atelier est proposé dans le cadre du printemps de l'esprit critique, organisé à l'UBO par les bibliothèques universitaires et le SIAME.

Le nombre de place étant limité, l'inscription est obligatoire avant le 12 mars 2025. Inscrivez-vous en envoyant un mail à printemps.espritcritique@univ-brest.fr en précisant : 

  • votre nom ;
  • une adresse mail de contact ;
  • le ou les noms des ateliers auxquels vous souhaitez participer.